Déposée le 28 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERECAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ERecam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERECAM domicilié(e) 966 Rue de la Louisière, ZI DE LA LOUISIÈRE - 85290 - MORTAGNE-SUR-SÈVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 941 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque ERecam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERecam arrivera à expiration en date du 28 décembre 2028.
ERECAM a également déposé les autres marques suivantes : ERECAM , ERECAM
ERECAM, Société à responsabilité limitée - 966 Rue de la Louisière, ZI DE LA LOUISIÈRE - 85290 - MORTAGNE-SUR-SÈVRE - France - SIREN 392941746
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2008 n°2386659 - Publication au BOPI 2008-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698358 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15
Matériel d'emballage, de transformation et de conditionnement : thermoscelleuse, doseuse volumétrique, unité ou chariot de dosage, conditionneuse rotative, encartonneuse rotative, convoyeur de conditionnement. Métaux communs et leurs alliages : feuilles d'aluminium, fermetures de boîtes métalliques, boîtes à conserves métalliques, capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, récipients d'emballage en métal, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, emballages en fer-blanc, fermetures pour sacs métalliques, raccords de tuyaux métalliques, fermetures de récipients métalliques, raccords de tuyaux métalliques, vannes autres que parties de machines métalliques. Machines et machines-outils à savoir : agitateurs, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, barattes, bobines pour machines, ouvre-boîtes électriques, machines à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à cacheter sceller à usage industriel, monte-charge, trémies pour le déchargement métallique, élévateurs, chaînes d'élévateurs parties de machines, appareils élévatoires, machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, appareils encreurs imprimerie, machines à envelopper, étiqueteuses, machines pour la laiterie, appareils de lavage, manipulateurs industriels machines, appareils de manutention chargement et déchargement, ouvre-boîtes électriques, machines pompes. Remplisseuses, rotatives, trémies par le déchargement mécanique, machines à trier pour l'industrie, vannes parties de machines. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils et instruments à main entraînés manuellement ; emporte-pièces outils, ouvre-boîtes non électriques, coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson ; chauffe-fers, lavabos, pasteurisateurs, yaourtières électriques, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, caractères chiffre et lettres, cartonnages, cartons à chapeaux boîtes, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, composteurs, papiers d'emballage, tampons encreurs, encriers, enseignes en papier ou en carton, appareils à main à étiqueter, étiquettes non en tissu, impressions, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimés, lettres caractères d'imprimerie, numéroteurs, papier paraffiné, photogravures, plans, représentations graphiques, reproductions graphiques, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, sachets et sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, fermetures de récipients non métalliques. Emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits, emballage de produits, empaquetage de marchandises.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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